Communication

Procès-verbaux du Conseil Communal

Retrouvez l'ensemble des procès-verbaux des séances du Conseil Communal qui se sont tenues depuis le 4 décembre 2006 et qui ont été approuvés lors des séances suivantes.

Avis-Enquête

 

Arrêté & Ordonance de Police

 

Bulletin Communal

Consultez dans cette section la version informatique des bulletins Communaux. Attention, cette version est peut-être légèrement différente de la version papier.

Règlement Général de Police

Le règlement général de police chapitre par chapitre

Note de politique générale

Consultez ici la Note de politique générale

Motions

Retrouvez l'ensemble des motions votées en séance du Conseil Communal.

Primes

Découvrez les diverses primes qui peuvent vous aider à réaliser vos projets.

Articles de presse

 

Fonds des accidents du travail

 

Bénévolat

Règlement provincial relatif à la promotion du volontariat par l’octroi d’une couverture d’assurance subsidiée – Assurance Volontariat