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Conseil communal du 14 décembre 2017

Quoi ? Conseil Communal
Quand ? 14/12/2017
du 20:00 au 23:55
Où ? Salle du Conseil grand'place 2 6470 sivry
S'adresser à isabelle lalmant
Courriel de contact
Téléphone 060/41.41.11
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ORDRE DU JOUR

 

1.      PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES 9-11-2017 et 30-11-2017 : Approbation.

2.      DECISIONS DE L’AUTORITE DE TUTELLE : Communication.

3.      C.P.A.S. – BUDGET ORDINAIRE & EXTRAORDINAIRE 2018 : Approbation.

4.      PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2017-2018 – MODIFICATION N° 2 : Décision à prendre.

5.      SUBVENTION COMMUNALE 2017 – Décisions des Collèges communaux des 5-12-19/07, 23/08, 29/11/2017 : Prise de connaissance.

6.      RAPPORT SUR L’ADMINISTRATION ET LES AFFAIRES DE LA COMMUNE :

a)       Synthèse du projet de Budget

b)       Note sur la politique générale et financière de la commune

c)       Situation de l’Administration et des affaires de la commune

7.      BUDGET COMMUNAL ORDINAIRE & EXTRAORDINAIRE 2018 : Arrêt.

8.      SUBVENTION COMMUNALE 2018 – Délégation du Conseil communal vers le Collège communal de l’octroi des subventions (Art. L1122-37): Décision à prendre.

9.      FABRIQUE D’EGLISE ST-QUENTIN DE GRANDRIEU – MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 DE 2017 : Approbation.

10.   FABRIQUE D’EGLISE ST-QUENTIN DE GRANDRIEU – BUDGET 2018 : Approbation.

11.   RENFORCEMENT ELECTRIQUE A SAUTIN – PLACEMENT D’UN COMPTEUR FORAIN : Décision à prendre.

12.   MARCHE DE TARMAC ET D’EMULSION : Accord de principe, approbation du cahier des charges et choix du mode de passation du marché.

13.   UREBA – BATIMENT COMMUNAL SIS RUE LA-HAUT 21 A SIVRY – TRAVAUX D’ISOLATION ET DE REMPLACEMENT DE CHASSIS : Accord de principe, approbation du cahier des charges, choix du mode de passation du marché.

14.   IGRETEC – A.G. DU 19/12/2017 : Approbation des points portés à l’ordre du jour.

15.   A.I.E.S.H. – A.G. DU 21/12/2017 : Approbation des points portés à l’ordre du jour.

                                                       HUIS  CLOS :

 

16.   PERSONNEL ENSEIGNANT – RATIFICATION DE DESIGNATIONS DE PERSONNEL TEMPORAIRE.

17.   PERSONNEL ENSEIGNANT – CONGE POUR RAISON FAMILIALE : Décision à prendre

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N.B. Les bureaux de l’Administration communale seront fermés le 6 décembre 2017 à partir de 12h. en raison du repas donné en l’honneur de la fête patronale.